Éditeur du site
Raison sociale : [À_RENSEIGNER] — forme juridique : [À_RENSEIGNER] — capital social : [À_RENSEIGNER].
Siège social : [À_RENSEIGNER], 06000 Nice. SIRET : [À_RENSEIGNER]. RCS Nice : [À_RENSEIGNER]. Numéro de TVA intracommunautaire : [À_RENSEIGNER].
Directeur de la publication : [À_RENSEIGNER]. Téléphone : [À_RENSEIGNER]. Adresse électronique : [À_RENSEIGNER].
Hébergement
Le site est hébergé par [À_RENSEIGNER], [adresse complète À_RENSEIGNER], téléphone [À_RENSEIGNER].
Les serveurs sont situés dans l’Union européenne.
Assurance
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [À_RENSEIGNER], police n° [À_RENSEIGNER], couvrant les interventions réalisées en France métropolitaine.
Une attestation à jour est remise sur simple demande, et systématiquement jointe au devis.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des textes, de la charte graphique et des éléments d’interface de ce site est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite est interdite.
Les photographies publiées sur ce site sont des vues de contexte. Aucune photographie de chantier permettant d’identifier un lieu, un logement ou une personne n’est publiée, quelle que soit l’autorisation obtenue.
Contenu du site
Les scénarios présentés en page d’accueil et sur les pages de secteur sont des cas types, reconstitués à partir de chantiers réels et étiquetés comme tels. Ils ne constituent ni des témoignages ni des références nominatives.
Aucun notaire, mandataire judiciaire, syndic ou donneur d’ordre n’est cité sur ce site. Les délais indiqués sont des durées observées, données à titre indicatif : seul le devis fait foi.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur désigné : [À_RENSEIGNER] — coordonnées et modalités de saisine : [À_RENSEIGNER]. La saisine du médiateur suppose qu’une réclamation écrite ait d’abord été adressée à l’entreprise.
Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français, quelle que soit la version linguistique consultée. En cas de divergence d’interprétation entre les versions française, anglaise et italienne, la version française prévaut.